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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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ACTIFORM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIFORM
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1564450
Date de dépôt :
23/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2029

Présentation de la marque ACTIFORM

Déposée le 23 août 1989 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque ACTIFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACTIFORM arrivera à expiration en date du 23 août 2029.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 93 Avenue de Paris - 91300 - MASSY - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 1999 n°2146576 - Publication au BOPI 1999-06-11

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251104 - Publication au BOPI 1998-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501683 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2009 n°2413545 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17

Inscription le 27 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767406 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27

Renouvellement sans limitation le 30 août 2019 n°2724329 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.