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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR SUPER MARCHE
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ROUGE ET BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGE ET BLEU
CARREFOUR SUPER MARCHE, Société anonyme, ZAE SAINT GUENAULT CE 1202, COURCOURONNES, 91021 EVRY.

Numéro de dépôt :
1276223
Date de dépôt :
31/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1992

Présentation de la marque ROUGE ET BLEU

Déposée le 31 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR SUPER MARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUGE ET BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR SUPER MARCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque ROUGE ET BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE ET BLEU est expirée depuis le 31 mars 1992.

CARREFOUR SUPER MARCHE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEX , LA QUALITE TOUTE NUE , C CARREFOUR , TEX , TEX , LES ULTRASLIPS , CHOCOVANY , CARREFOUR , C


CARREFOUR SUPER MARCHE, Société anonyme, ZAE SAINT GUENAULT CE 1202, COURCOURONNES, 91021 EVRY. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Inscription le 14 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170293 - Publication au BOPI 1994-03-14

Inscription - Concession de licence n°35763 - Publication au BOPI

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer), matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en tissu).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.