Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASTELLIOR
CARREFOUR PROPERTY FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1643985
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2021

Présentation de la marque CASTELLIOR

Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR PROPERTY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTELLIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR PROPERTY FRANCE domicilié(e) Route de Paris, Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 632 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque CASTELLIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASTELLIOR est expirée depuis le 12 février 2021.

CARREFOUR PROPERTY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CASCARIN , CHAMPREUX


CARREFOUR PROPERTY FRANCE, Société Anonyme - Route de Paris, Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 775632169


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2191974 - Publication au BOPI 2001-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 9 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°555680 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09

Inscription le 9 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555678 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09

Inscription le 9 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°555679 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09

Renouvellement sans limitation le 9 août 2011 n°2477635 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers