Marque expirée - Marque en non vigueur

NO EMBROUILLE JUST DEBROUILLE
CARREFOUR HYPERMARCHES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3429372
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2016
NO EMBROUILLE JUST DEBROUILLE de CARREFOUR HYPERMARCHES

Présentation de la marque NO EMBROUILLE JUST DEBROUILLE

Déposée le 17 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR HYPERMARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO EMBROUILLE JUST DEBROUILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR HYPERMARCHES domicilié(e) ZAE Saint Guénault, 1, rue Jean Mermoz,91002 EVRY Cedex - 91002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 321 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO EMBROUILLE JUST DEBROUILLE est expirée depuis le 17 mai 2016.

CARREFOUR HYPERMARCHES a également déposé les autres marques suivantes : LE TICK'EFFETS , VIS TES REVES LES PLUS FOOT , 3 anges gardiens inclus , SCAN LIB , YAP YAP quand y'en a plus y'en a plus , Tout est là tout est net , SCAN'LIB , LIGNE ALERTE PRIX


CARREFOUR HYPERMARCHES société par actions simplifiée - ZAE Saint Guénault, 1, rue Jean Mermoz,91002 EVRY Cedex - 91002 - France - SIREN 451321335


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.Produits de l'imprimerie, magazines, catalogues, prospectus, affiches, photographies, tickets (billets), coupons.Services de publicité ; publicité dans la presse ; publicité radiophonique et télévisée ; diffusion d'annonces et d'encarts publicitaires ; services d'affichage publicitaire ; diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts ; promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits.Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ; services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile, à savoir services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de messagerie vocale ; transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; services de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux ; services de fourniture d'accès au réseau Internet ou à des réseaux locaux : transmission d'images et de sons à distance ; services de location d'appareils pour la transmission de donnés, de sons, d'images, à savoir appareils de télécommunications, appareils pour la transmission de messages, modems, télécopieurs, téléphones, radiotéléphones ; locations d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.