Déposée le 3 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE domicilié(e) Zone de Saint Guénault, 91080 COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821228.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone de Saint Guénault, 91080 COURCOURONNES - France - SIREN 672050085
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Fourreaux pour couteaux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Porte-couteau pour la table.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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