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Marques déposées par CARREFOUR FRANCETODO
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TPL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TPL
CARREFOUR FRANCE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96614129
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque TPL

Déposée le 28 février 1996 par CARREFOUR FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TPL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est CARREFOUR FRANCETODO domicilié(e) ZAE Saint Guénault COURCOURONNES, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TPL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPL est expirée depuis le 28 février 2006.

CARREFOUR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR VOYAGES , LAVTECH , AZURALUX , TV+ , SUMMER BOYS , TEX BASIC EQUIPMENT , LEGENDAIRE , SWEET AND SWIM , NATUREL STORY FOR A TRAVELLER'S WEAR GOOD WAY , MONTERO


CARREFOUR FRANCE Société en nom collectif - ZAE Saint Guénault COURCOURONNES, 91000 EVRY - France - SIREN 672050085


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie