Présentation de la marque TOPbike developpe par Carrefour
Déposée le 28 juillet 1998 par la société CARREFOUR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TOPbike developpe par Carrefour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la société CARREFOUR FRANCE domicilié(e) ZAE Saint Guénault, 1 rue Jean Mermoz, 91002 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque TOPbike developpe par Carrefour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR FRANCE, (Société par Actions Simplifis) - ZAE Saint Guénault, 1 rue Jean Mermoz, 91002 EVRY - France - SIREN 672050085
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283984 - Publication au BOPI 1999-09-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Véhicules à deux roues, cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, motos, chambres à air pour pneumatiques, boyaux pour cycles, pneumatiques pour véhicules à deux roues ; jantes, moyeux, rayons de roues de véhicules, roues de véhicules ; trousses pour la réparation des chambres à air, pneus et boyaux pouvant contenir des bandes de roulement pour le rechapage de pneus, des sachets de rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air : pompes répare-pneus, pompes à air, cartouches de gonflage, raccords de pompes, adaptateurs, réducteurs de pompes, colliers porte-pompes ; chaînes de vélos ; pièces d'installation de freinage, câbles de freins, serre-câbles, gaines pour câbles de vélos, câbles dérailleurs, dérailleurs, manettes de dérailleurs, protège-dérailleurs, butée de gaines, triangle de freins, leviers de freins, étriers, patins, porte-patins ; roues libres pour véhicules terrestres ; pédales, pédaliers, cale-pieds, courroies de cale-pieds non en cuir ; antivols pour véhicules, antivols à câbles, antivols à anse, chaînes antivol, avertisseurs sonores pour véhicules, timbres, avertisseurs non électriques pour vélos, cornets, sirènes ; rétroviseurs ; stabilisateurs pour roues ; tendeurs pour porte-bagages de véhicules ; guidons, prolongateurs de guidons, potence à suspension pour guidons, poignées de guidons, rubans tresses plastiques ou matelassés pour guidons, bouchons de guidons ; selles, couvre-selles ; béquilles ; garde-boue ; porte-bagages pour véhicules, porte-bébés ; sacoches de selles.
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