CARREFOUR FRANCE, (Société par Actions Simplifiées)
Numéro de dépôt :
98743639
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/07/2008
Présentation de la marque TOP BIKE
Déposée le 28 juillet 1998 par la société CARREFOUR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TOP BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la société CARREFOUR FRANCE domicilié(e) ZAE Saint Guénault, 1 rue Jean Mermoz, 91002 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque TOP BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR FRANCE, (Société par Actions Simplifiées) - ZAE Saint Guénault, 1 rue Jean Mermoz, 91002 EVRY - France - SIREN 672050085
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283984 - Publication au BOPI 1999-09-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Véhicules à deux roues, cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, motos, chambres à air pour pneumatiques, boyaux pour cycles, pneumatiques pour véhicules à deux roues ; jantes, moyeux, rayons de roues de véhicules, roues de véhicules ; trousses pour la réparation des chambres à air, pneus et boyaux pouvant contenir des bandes de roulement pour le rechapage de pneus, des sachets de rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; pompes répare-pneus, pompes à air, cartouches de gonflage, raccords de pompes, adaptateurs, réducteurs de pompes, colliers porte-pompes ; chaînes de vélos ; pièces d'installation de freinage, câbles de freins, serre-câbles, gaines pour câbles de vélos, câbles dérailleurs, dérailleurs, manettes de dérailleurs, protège-dérailleurs, butée de gaines, triangle de freins, leviers de freins, étriers, patins, porte-patins ; roues libres pour véhicules terrestres ; pédales, pédaliers, cale-pieds, courroies de cale-pieds non en cuir ; antivols pour véhicules, antivols à câbles, antivols à anse, chaînes antivol, avertisseurs sonores pour véhicules, timbres, avertisseurs non électriques pour vélos, cornets, sirènes ; rétroviseurs ; stabilisateurs pour roues ; tendeurs pour porte-bagages de véhicules ; guidons, prolongateurs de guidons, potence à suspension pour guidons, poignées de guidons, rubans tresses plastiques ou matelassés pour guidons, bouchons de guidons ; selles, couvre-selles ; béquilles ; garde-boue ; porte-bagages pour véhicules, porte-bébés ; sacoches de selles.
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