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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARREFOUR FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3001473
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2010
Marque figurative de CARREFOUR FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE domicilié(e) Zone de Saint Guénault, 91080 COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001473.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 janvier 2010.

CARREFOUR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR VOYAGES , LAVTECH , AZURALUX , TV+ , SUMMER BOYS , TEX BASIC EQUIPMENT , LEGENDAIRE , SWEET AND SWIM , NATUREL STORY FOR A TRAVELLER'S WEAR GOOD WAY , MONTERO


CARREFOUR FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone de Saint Guénault, 91080 COURCOURONNES - France - SIREN 672050085


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Cartables. Coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits " vanity cases ". Porte-documents. Sacs d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants. Etuis pour clés. Filets à provisions, sacs à provisions. Mallettes, mallettes pour documents. Porte monnaie, portefeuille. Sacs à roulette. Sacoches à outils. Sacs à main. Sacs d'alpinistes. Sacs de campeurs. Sacs d'écoliers. Sacs de plage. Sacs de voyages. Sacs housses pour vêtements (pour le voyage). Trousses de voyage (maroquinerie). Sacs ceinture se portant sur le ventre. Sacs de sport (à l'exception des sacs de golf et de cricket). Jeux, jouets. Articles de gymnastique et de sport autres que les vêtements, chaussures et tapis. Décorations pour arbres de Noël. Sacs pour crosses de golf, pour cannes de cricket. Sacs de golf. Sacs de cricket.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].