Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARREFOUR FRANCE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1692730
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2001
Marque figurative de CARREFOUR FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 septembre 1991 par CARREFOUR FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARREFOUR FRANCETODO domicilié(e) ZAE Saint Guénault COURCOURONNES, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692730.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

CARREFOUR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR VOYAGES , LAVTECH , AZURALUX , TV+ , SUMMER BOYS , TEX BASIC EQUIPMENT , LEGENDAIRE , SWEET AND SWIM , NATUREL STORY FOR A TRAVELLER'S WEAR GOOD WAY , MONTERO


CARREFOUR FRANCE, Société en nom collectif - ZAE Saint Guénault COURCOURONNES, 91000 EVRY - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283984 - Publication au BOPI 1999-09-02

Vêtements, chaussures, chapellerie