Déposée le 9 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Accessoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-11 du 17 mars 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE domicilié(e) Zone de Saint Guénault, 91080 COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque Les Accessoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006384.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone de Saint Guénault, 91080 COURCOURONNES - France - SIREN 672050085
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Taille-crayon pour le maquillage, pinceaux à usage cosmétique y compris pinceaux blush, à lèvres, à paupières. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillères (couverts) ; armes blanches, rasoirs. Pince à épiler. Trousses de manucures, trousses de pédicures. Nécessaires de manucures, nécessaires de pédicures y compris rape pour les pieds, écarte-orteils. Ciseaux, coupe-ongles. Pince à ongles. Lime à ongles. Lime émeris. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients non électriques pour lé ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqués) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie ; matériels de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Brosse à dent, brosse à dent électrique, fil dentaire, nécessaires de toilette, trousse de toilette, étui pour peigne, porte-savons, brosse à cheveux, éponge de toilette, éponge cosmétique, brosse à ongles, brosses à cils. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Bigoudis, bigoudis électrothermiques. Pinces guiches, pinces à cheveux (barrettes), épingles chignon, filets bigoudis, filets pour les cheveux. Bonnets de douche. Bandeaux pour les cheveux. Chouchous. Serre-tête. Rubans élastiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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