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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE
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LE MOELLEUX RICHE EN CREME FRAICHE EM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MOELLEUX RICHE EN CREME FRAICHE EM
CARREFOUR FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1645374
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2021
LE MOELLEUX RICHE EN CREME FRAICHE EM de CARREFOUR FRANCE

Présentation de la marque LE MOELLEUX RICHE EN CREME FRAICHE EM

Déposée le 20 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOELLEUX RICHE EN CREME FRAICHE EM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE domicilié(e) Route de Paris Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque LE MOELLEUX RICHE EN CREME FRAICHE EM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645374.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MOELLEUX RICHE EN CREME FRAICHE EM est expirée depuis le 20 février 2021.

CARREFOUR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR VOYAGES , LAVTECH , AZURALUX , TV+ , SUMMER BOYS , TEX BASIC EQUIPMENT , LEGENDAIRE , SWEET AND SWIM , NATUREL STORY FOR A TRAVELLER'S WEAR GOOD WAY , MONTERO


CARREFOUR FRANCE, Société par actions simplifiée - Route de Paris Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 672050085


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2191979 - Publication au BOPI 2001-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 29 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296203 - Publication au BOPI 2000-02-29

Renouvellement sans limitation le 22 février 2011 n°2463697 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-22

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