Marque expirée - Marque en non vigueur

LACTUS
CARREFOUR FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1481440
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2018

Présentation de la marque LACTUS

Déposée le 29 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LACTUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE domicilié(e) Route de Paris, Zone Industrielle,14120 MONDEVILLE (dossier no 2376715) - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2376715) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LACTUS est expirée depuis le 29 juillet 2018.

CARREFOUR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR VOYAGES , LAVTECH , AZURALUX , TV+ , SUMMER BOYS , TEX BASIC EQUIPMENT , LEGENDAIRE , SWEET AND SWIM , NATUREL STORY FOR A TRAVELLER'S WEAR GOOD WAY , MONTERO


CARREFOUR FRANCE société par actions simplifiée - Route de Paris, Zone Industrielle,14120 MONDEVILLE (dossier no 2376715) - 14120 - France - SIREN 672050085


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2376715) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376715 - Publication au BOPI 2008-06-20

Renouvellement sans limitation n°2122529 - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Tous produits laitiers et notamment fromages, desserts lactés, yaourts.