Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NUIT TOUT EST PERMIS
CARREFOUR FRANCE - Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1631599
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2000
LA NUIT TOUT EST PERMIS de CARREFOUR FRANCE

Présentation de la marque LA NUIT TOUT EST PERMIS

Déposée le 29 novembre 1990 par CARREFOUR FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA NUIT TOUT EST PERMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARREFOUR FRANCETODO domicilié(e) ZAE Saint Guénault - COURCOURONNES, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque LA NUIT TOUT EST PERMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NUIT TOUT EST PERMIS est expirée depuis le 29 novembre 2000.

CARREFOUR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR VOYAGES , LAVTECH , AZURALUX , TV+ , SUMMER BOYS , TEX BASIC EQUIPMENT , LEGENDAIRE , SWEET AND SWIM , NATUREL STORY FOR A TRAVELLER'S WEAR GOOD WAY , MONTERO


CARREFOUR FRANCE - Société en Nom Collectif - ZAE Saint Guénault - COURCOURONNES, 91000 EVRY - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Vêtements, chaussures, chapellerie