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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE
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HAUTE SELECTION CARREFOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAUTE SELECTION CARREFOUR
CARREFOUR FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1563930
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2009
HAUTE SELECTION CARREFOUR de CARREFOUR FRANCE

Présentation de la marque HAUTE SELECTION CARREFOUR

Déposée le 1 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUTE SELECTION CARREFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE domicilié(e) ZONE DE SAINT GUENAULT, 91080 COURCOURONNES (dossier no 2158043) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2158043) - France.

La marque HAUTE SELECTION CARREFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUTE SELECTION CARREFOUR est expirée depuis le 1 décembre 2009.

CARREFOUR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR VOYAGES , LAVTECH , AZURALUX , TV+ , SUMMER BOYS , TEX BASIC EQUIPMENT , LEGENDAIRE , SWEET AND SWIM , NATUREL STORY FOR A TRAVELLER'S WEAR GOOD WAY , MONTERO


CARREFOUR FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE DE SAINT GUENAULT, 91080 COURCOURONNES (dossier no 2158043) - France - SIREN 672050085


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2158043) - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2158043 - Publication au BOPI 1999-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 18 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314327 - Publication au BOPI 2001-01-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, plats cuisinés;salaisons, produits de charcuterie.Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles,;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.