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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE
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GREENCUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREENCUT
CARREFOUR FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92410722
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2012

Présentation de la marque GREENCUT

Déposée le 12 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GREENCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE domicilié(e) Zone de Saint Guénault,91080 COURCOURONNES (dossier no 2215709) - 91080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2215709) - 92593 - France.

La marque GREENCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREENCUT est expirée depuis le 12 mars 2012.

CARREFOUR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR VOYAGES , LAVTECH , AZURALUX , TV+ , SUMMER BOYS , TEX BASIC EQUIPMENT , LEGENDAIRE , SWEET AND SWIM , NATUREL STORY FOR A TRAVELLER'S WEAR GOOD WAY , MONTERO


CARREFOUR FRANCE, Société par actions simplifiée - Zone de Saint Guénault,91080 COURCOURONNES (dossier no 2215709) - 91080 - France - SIREN 672050085


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2215709) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2002 n°2215709 - Publication au BOPI 2002-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Machines et machines-outils, tronçonneuses à bois, taille-haies, débroussailleuses, motobineuses, machines de coupe à fil pour gazon et bordures, scarificateurs, machines à broyer les végétaux,machines à aspirer les végétaux; outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).