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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE
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GREENCUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREENCUT
CARREFOUR FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1724700
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2021

Présentation de la marque GREENCUT

Déposée le 6 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GREENCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE domicilié(e) Route de Paris Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque GREENCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GREENCUT est expirée depuis le 6 février 2021.

CARREFOUR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR VOYAGES , LAVTECH , AZURALUX , TV+ , SUMMER BOYS , TEX BASIC EQUIPMENT , LEGENDAIRE , SWEET AND SWIM , NATUREL STORY FOR A TRAVELLER'S WEAR GOOD WAY , MONTERO


CARREFOUR FRANCE, Société par actions simplifiée - Route de Paris Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 672050085


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2189876 - Publication au BOPI 2001-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Inscription le 26 janvier 2011 - Changement d'adresse n°541367 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 22 février 2011 n°2463693 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-22

Des tondeuses à gazon

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).