Marque expirée - Marque en non vigueur

FORME & BEAUTE
CARREFOUR FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95586270
Date de dépôt :
25/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2015

Présentation de la marque FORME & BEAUTE

Déposée le 25 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORME & BEAUTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE domicilié(e) Route de Paris, Zone industrielle,14120 MONDEVILLE (dossier no 2295748) - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2295748) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORME & BEAUTE est expirée depuis le 25 août 2015.

CARREFOUR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR VOYAGES , LAVTECH , AZURALUX , TV+ , SUMMER BOYS , TEX BASIC EQUIPMENT , LEGENDAIRE , SWEET AND SWIM , NATUREL STORY FOR A TRAVELLER'S WEAR GOOD WAY , MONTERO


CARREFOUR FRANCE Société par actions simplifiée - Route de Paris, Zone industrielle,14120 MONDEVILLE (dossier no 2295748) - 14120 - France - SIREN 672050085


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2295748) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424955 - Publication au BOPI 2005-12-26

Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2295748 - Publication au BOPI 2005-08-26

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, pains dermatologiques, produits pour le bain et la douche (cosmétiques), bain moussant, crèmes lavantes sans savon ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de parfumerie, eaux de toilette, produits cosmétiques pour hommes, produits de rasage, crèmes et mousses à raser, baumes et lotions après rasage, déodorants à usage personnel en aérosol, bâtonnet, bille ; anti-transpirants ; produits pour les soins des pieds, crèmes anti-fatigue, sels de bains, crèmes et poudres anti-transpirantes, produits anti-calosités ; crèmes pour hommes et femmes auto-bronzantes, anti-rides, désincrusantes, nettoyantes ; produits solaires (cosmétiques), activateurs de bronzage (cosmétiques) ; produits après-solaires, prolongateurs de bronzage sous forme de fluide, laits, gels, ; produits capillaires solaires ; capsules destinées à favoriser le bronzage ; huiles essentielles ; produits cosmétiques de soins pour le visage, les yeux, les lèvres ; laits dermatologiques, lotions toniques ; crèmes de gommage ; masques ; produits cosmétiques de soins pour le corps, pour le buste ; laits, crèmes, exfoliants corporels, produits amincissants (cosmétiques) ; crèmes contre les tâches du visage et des mains ; produits cosmétiques pour les soins des mains et des ongles ; crèmes dépilatoires, produits de maquillage pour le teint, les yeux, les lèvres, les ongles, crèmes teintées ; produits pour l'hygiène bucco-dentaire, dentifrices, dentifrices blanchisseurs ; produits pour l'entretien des appareils dentaires, fixateurs, nettoyants, préparations pour polir les prothèses ; produits pour les soins capillaires, shampooings, après shampooings, baumes démêlants, toniques et lotions pour les cheveux, ampoules anti-chute, crèmes, masques, produits de coiffage (cosmétiques) ; produits pour le soin et l'hygiène des bébés, laits de toilette, shampooings, eaux de toilette, bains moussants, savons, crèmes, talcs, écran total solaire ; crèmes de massage. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits de soins dermatologiques notamment pour l'acné, soins nettoyants, lotions anti-acnéïques, soins et bâtonnets traitants, crèmes teintées ; substances et aliments diététiques à usage médical pour adultes pour l'hydratation, la protection de la peau ou des cheveux, édulcorants ; vitamines ; compléments alimentaires à usage médical ; préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; sels minéraux ; tisanes médicinales ; produits de phytothérapie en forme de gélules, de solutions buvables, d'huiles essentielles ; aliments pour bébés, lait maternisé, jus et cocktails de fruits ; tests de grossesse ; pastilles pour la gorge ; emplâtres, matériel pour pansements prédécoupés, à découper, sparadraps, bandes, bandes ombilicales, compresses, coton, pansements hémostatiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; serviettes hygiéniques, tampons périodiques ; couches et culottes hygiéniques pour incontinents ; slips périodiques ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour l'hygiène dentaire, bains de bouches, rafraîchisseurs d'haleine sous forme de pastilles, aérosol, gomme à mâcher, révélateurs de plaques dentaires ; désinfectants notamment en dosettes ; produits d'entretien pour lentilles de contact ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, laits et crèmes antimoustiques ; fongicides, herbicides. Thermomètres, auto-tensiomètres ; articles d'optique, lunettes, lunettes de soleil. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; fils et rubans dentaires ; articles et semelles orthopédiques ; matériel de suture ; bouchons pour les oreilles ; biberons, fermeture de biberons, tétines de biberons, sucettes, bâtonnets de sécurité et appareils pour l'allaitement, appareils pour la stérilisation ; préservatifs ; trousses de secours. Chauffe-biberons. Bavoirs en papier, couches, culottes et mouchoirs jetables. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clés, porte-document, portefeuille, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; trousses de voyages, trousses de beauté. Ustensiles de toilette, peignes, brosserie, brosses à dents électriques ou non électriques, brossettes inter-dentaires. Semelles ; couches culottes et bavoirs non en papier. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; substituts de repas sous forme de crèmes, soupes, barres, biscuits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; substituts de repas sous forme de crèmes, soupes, barres, biscuits. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; substituts de repas sous forme de boissons.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.