Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F
CARREFOUR FRANCE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
95584975
Date de dépôt :
11/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2005

Présentation de la marque F

Déposée le 11 août 1995 par CARREFOUR FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est CARREFOUR FRANCETODO domicilié(e) ZAE Saint Guénault COURCOURONNES, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F est expirée depuis le 11 août 2005.

CARREFOUR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR VOYAGES , LAVTECH , AZURALUX , TV+ , SUMMER BOYS , TEX BASIC EQUIPMENT , LEGENDAIRE , SWEET AND SWIM , NATUREL STORY FOR A TRAVELLER'S WEAR GOOD WAY , MONTERO


CARREFOUR FRANCE Société en nom collectif - ZAE Saint Guénault COURCOURONNES, 91000 EVRY - France - SIREN 672050085


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283984 - Publication au BOPI 1999-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Appareils pour laver et sécher le linge; appareils à laver la vaisselle.Rasoirs, rasoirs électriques; fers à friser et à gaufrer les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux; appareils pour l'épilation.Appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission des images et des sons; enregistreurs à bandes magnétiques et à disques optiques, lecteurs de disques compacts (audio-vidéo) et de disques optiques, tourne-disques, amplificateurs, haut-parleurs, microphones, automates à musique à prépaiement, appareils de radio et de télévision, antennes, magnétoscopes, caméras vidéo portables, bandes magniques vierges audio et vidéo, supports d'enregistrement audio et vidéo, appareils pour la projection de diapositives, Appareils photographiques, pieds pour appareils photographiques, pellicules (films) pour appareils photographiques, flashes (photographiques), appareils de radio pour véhicules, lecteurs de bandes magnétiques et de disques optiques pour véhicules, appareils téléphoniques et répondeurs téléphoniques; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, écrans,claviers et imprimantes d'ordinateur, puces (circuits intégrés), microprocesseurs, lecteurs de disquettes magnétiques et de disques optiques pour l'informatique, supports de données magnétiques, mémoire pour ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur: raccordements, prises et câbles pour les appareils précités, piles électriques, appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques; shampouineuse pour tapis et moquettes, aspirateurs de poussières, tuyaux et sacs pour aspirateurs, fers à repasser électriques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; réfrigérateurs, congélateurs, hottes d'aération et d'aspiration, appareils de climatisation, appareils électriques pour la cuisson des aliments, fours, plaques chauffantes, cuisinières, réchauds, barbecues, rôtissoires,pierres chauffantes, friteuses électriques, gaufriers, glacières, grille-pain, auto-cuiseurs à vapeur ou électriques, robots ménagers, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, cafetières et percolateurs à café électriques, verseuses pour cafetières électriques, appareils pour filtrer et adoucir l'eau, ampoules d'éclairage, appareils à bronzer, sèche-cheveux, lampes à friser

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.