Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMOBILE CLUB Carrefour
CARREFOUR FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3017905
Date de dépôt :
29/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2010
AUTOMOBILE CLUB Carrefour de CARREFOUR FRANCE

Présentation de la marque AUTOMOBILE CLUB Carrefour

Déposée le 29 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMOBILE CLUB Carrefour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE domicilié(e) Zone de Saint Guénault, 91080 COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque AUTOMOBILE CLUB Carrefour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017905.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMOBILE CLUB Carrefour est expirée depuis le 29 mars 2010.

CARREFOUR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR VOYAGES , LAVTECH , AZURALUX , TV+ , SUMMER BOYS , TEX BASIC EQUIPMENT , LEGENDAIRE , SWEET AND SWIM , NATUREL STORY FOR A TRAVELLER'S WEAR GOOD WAY , MONTERO


CARREFOUR FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone de Saint Guénault, 91080 COURCOURONNES - France - SIREN 672050085


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 18 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314327 - Publication au BOPI 2001-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; abrasifs ; accélérateurs de vulcanisation ; additifs chimiques pour carburants ; additifs détergents pour l'essence ; adhésifs pour l'industrie ; gomme adragante ; gaz propulseurs pour aérosols ; produits pour éviter la buée ; liquides pour circuits hydrauliques, liquides pour les freins, mastics pour pneumatiques ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; dissolvants pour vernis ; mordants pour métaux. Couleur ; vernis (autres que les isolants) ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures non isolantes ; agglutinants pour couleurs ; produits anticorrosion ; produits antirouille ; bandes protectrices contre la corrosion ; revêtements de protection pour châssis de véhicule ; diluants pour couleurs, laques et peintures ; mastics à l'huile ; huiles contre la rouille ; préservatifs contre la rouille ; blanc de chaux ; émaux pour la peinture ; fixatifs (vernis). Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de nettoyage destinés aux automobiles (carrosseries, vitres, tissus) ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; matières à astiquer ; cire à polir ; cirages ; crèmes à polir ; crèmes pour le cuir ; produits pour l'entretien et la conservation du cuir ; décapants ; produits dégraissants ; produits pour le dérouillement ; désodorisants pour véhicules ; détachants ; émeri (toile, papier) ; liquide pour lave-glaces ; huiles de nettoyage ; produits de nettoyage ; papier à polir ; papier de verre ; papier abrasifs ; produits pour enlever la peinture ; pots-pourris odorants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; savons ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; produits pour enlever les vernis ; ammoniaque volatil utilisé comme détergent ; cendres volcaniques pour le nettoyage ; matières à astiquer. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage) ; additifs non chimiques pour carburants ; alcool à brûler ; préparations antidérapantes pour courroies ; carburants ; cires pour courroies ; cire pour l'éclairage ; graisse pour courroies ; produits pour le dépoussiérage ; essence ; gasoil ; huiles pour moteurs ; veilleuses ; agglomérants de poussière ; alcool utilisé comme combustible ; gaz combustible ; matière éclairante ; mazout. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts, minerais ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; fermetures de boîte métallique ; boîtes à outils en métal vide ; bornes routières non lumineuses et non mécaniques ; caisses en métal ; clés ; clés de remontage ; clous ; articles de clouterie ; coffres à outils en métal vide ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques minéralogiques métalliques ; quincaillerie métallique ; glissière de sécurité pour routes métalliques ; signalisation non lumineuse et non mécanique ; serrure pour véhicules métalliques (hormis les serrures éléctriques). Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel ; économiseurs de carburant pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de moteurs ; régulateurs de vitesse de moteur. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillères (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; canifs ; clés (outils) ; crics à main ; outils à main actionnés manuellement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils pour la reproduction, l'enregistrement, la diffusion des sons, des images ; ordinateurs, radiateurs destinés aux véhicules ; filets de protection contre accidents ; instruments pour la prévention des accidents et le feu ; accumulateurs électriques pour véhicules ; avertisseurs acoustiques ; appareils pour l'analyse de l'air ; alarmes de voitures ; batterie d'allumage ; dispositifs d'allumage ; allume-cigares pour automobiles ; lunettes et visières anti-éblouissement ; autoradio ; avertisseurs électriques ; avertisseurs contre le vol ; batteries d'allumage ; boîtiers de haut-parleurs ; signaux de brouillard (non explosifs) ; câbles de démarrage pour moteurs ; distributeurs de carburant pour station-service ; cassettes vidéo ; cartouches de jeu vidéo ; ceintures de sauvetages ; coupe-circuit ; compact-disques ; compte-tours ; compteurs ; batteries électriques ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; dispositifs d'équilibrage ; fusibles ; hauts-parleurs ; boîtiers de hauts-parleurs ; indicateurs de niveaux d'eau ; indicateurs de vitesse ; indicateurs de température ; jauges ; appareils de radio pour véhicules ; lecteurs de compact-disques pour véhicules ; appareils téléphoniques ; thermostats ; appareils téléphoniques destinés à être utilisés dans les véhicules ; supports d'appareils téléphoniques permettant de téléphoner tout en conduisant. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installation de conditionnement d'air pour véhicules ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles ; feux pour automobiles ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; coussins chauffés électriquement non à usage médical ; couvertures chauffantes non à usage médical ; dégivreur pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de directions pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; installations de ventilation pour véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Accouplements pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-têtes pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs pour automobiles ; bandage pour automobiles ; capots pour automobiles ; chaînes pour automobiles ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; avertisseurs contre le vol de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; pare-brise ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; clous pour pneus ; enjoliveurs ; essuie-glaces ; filets porte-bagages pour véhicules ; freins de véhicules ; housses de véhicules ; housses pour siège de véhicules ; jantes de roues pour véhicules ; pneumatiques ; châssis pour véhicules ; pare-chocs pour véhicules ; remorques pour véhicules ; galeries pour véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; boîtes de vitesse pour véhicules terrestres ; caissons ; coussins d'air soufflants pour véhicules ;; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; essieux ; moteurs pour véhicules ; pare-chocs de véhicules ; porte-skis pour automobiles ; attelages pour remorques de véhicules ; rétroviseurs ; sièges de sécurité pour enfants ; pare-soleil pour automobiles ; trains de voiture ; pots d'échappement pour véhicules terrestres. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clés de fantaisie en métaux précieux ; montres chronomètres pour véhicules ; horloges pour véhicules. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; albums ; almanachs ; cartes géographiques ; cartes de voeux ; calendriers ; catalogues ; chromos ; circulaires ; fournitures pour écrire ; enseignes en papier ou en carton ; éphémérides ; livres ; journaux ; articles de papeterie ; pochettes pour passeport ; porte-chéquiers ; prospectus ; publications ; répertoires ; stylos ; affiches ; atlas ; blocs (papeterie) ; brochures ; gravures ; cahiers ; enveloppes (papeterie) ; livrets ; manuels ; périodiques ; plans. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; gommes pour le rechapage des pneus ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules. Tampons d'amortisseurs en caoutchouc, matières à calfeutrer, joints de cylindres, garnitures d'embrayage, matières mi-ouvrées pour garniture de freins ; huiles isolantes pour transformateurs ; peintures et vernis isolants. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et selleries ; bourrellerie ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; courroies en cuir ; moleskine ; malles ; sacs de plage ; sacs de voyages ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; valises ; similicuirs ; trousses de toilettes ; porte-monnaie non en métaux précieux. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; filets de pêche et de camouflage ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants) ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses bruts ; bâches de véhicules ; cordes de remorquage de véhicules. Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières plastiques ; tapis antiglissant ; tapis pour automobile ; revêtements pour les planches de voitures. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; ballons de jeu ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; mobiles (jouets) ; peluches ; jeux de société. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux ; location d'espace publicitaire ; études de marché. Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; et notamment assurances destinées aux véhicules ; affaires financières relatives au financement, achat ou vente de véhicules ; consultation en matière d'assurances ; information en matière d'assurances ; service de financement ; estimations financières (assurances, banques, immobilier, vente de véhicules). Construction ; réparation ; services d'installation ; assistance et réparation en cas de pannes de véhicules ; entretien et réparation d'automobiles ; entretien ; nettoyage et réparation du cuir ; désinfection ; nettoyage de vitres de véhicules ; graissage de véhicules ; lavage de véhicules ; opérations de contrôle technique des automobiles ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus ; polissage de véhicules ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; traitement contre la rouille des véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; station services ; nettoyage de véhicules ; opération de montage et d'équilibrage des pneumatiques pour véhicules ; opération de vidange de l'huile des moteurs de véhicules ; opération de montage des antennes pour véhicules. Installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules ; remorquage en cas de panne de véhicules ; services de chauffeurs ; déménagement ; livraison de produits ; location de galeries pour véhicules ; livraison de marchandises ; réservation pour les voyages ; visites touristiques ; information en matière de transport ; réservations pour le transport. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bande vidéo ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; colloques ; conférences ; formation pratique ; services de loisirs ; organisation de compétitions sportives notamment dans le domaine automobile. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Restauration ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; exploitation de brevets ; services de contentieux ; études de projets techniques ; élaboration et conception de logiciels ; maintenance de logiciels.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.