Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXTIME
CARREFOUR FRANCE (société par actions simplifiées)

Numéro de dépôt :
97705418
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2007

Présentation de la marque TEXTIME

Déposée le 21 novembre 1997 par la société CARREFOUR FRANCE (société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la société CARREFOUR FRANCE (société par actions simplifiées domicilié(e) ZAE Saint-Guénault 1, rue Jean Mermoz, 91002 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque TEXTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTIME est expirée depuis le 21 novembre 2007.

CARREFOUR FRANCE (société par actions simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : YARD , PATHFINDER , YOURPASS , CHARLES AUGUSTE , WHAT COLLECTION , JEAN D'ELBE , TOPBIKE URBAN , FASHION GIRL , LESLIE , TOPBIKE BALLAD'


CARREFOUR FRANCE (société par actions simplifiées) - ZAE Saint-Guénault 1, rue Jean Mermoz, 91002 EVRY - France - SIREN 672050085


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283984 - Publication au BOPI 1999-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques