Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN D'ELBE
CARREFOUR FRANCE (Société par Actions Simplifiées)

Numéro de dépôt :
1460996
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2008

Présentation de la marque JEAN D'ELBE

Déposée le 14 avril 1988 par la société CARREFOUR FRANCE (Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN D'ELBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CARREFOUR FRANCE (Société par Actions Simplifiées domicilié(e) ZAE Saint-Guénault, 1, Rue JEAN MERMOZ, 91002 EVRY, FRANCE (dossier no 2113262) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2113262) - France.

La marque JEAN D'ELBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN D'ELBE est expirée depuis le 14 avril 2008.

CARREFOUR FRANCE (Société par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : YARD , PATHFINDER , YOURPASS , CHARLES AUGUSTE , WHAT COLLECTION , TEXTIME , TOPBIKE URBAN , FASHION GIRL , LESLIE , TOPBIKE BALLAD'


CARREFOUR FRANCE (Société par Actions Simplifiées) - ZAE Saint-Guénault, 1, Rue JEAN MERMOZ, 91002 EVRY, FRANCE (dossier no 2113262) - France - SIREN 672050085


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2113262) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 1998 n°2113262 - Publication au BOPI 1998-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Métaux précieux et leurs alliages, et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, des montres, et d'une faÇon générale tous produits d'horlogerie et instruments chronométriques.