Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPbike Ballad'
CARREFOUR FRANCE société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
98734756
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/05/2008

Présentation de la marque TOPbike Ballad'

Déposée le 29 mai 1998 par la société CARREFOUR FRANCE société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOPbike Ballad' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la société CARREFOUR FRANCE société par actions simplifiées domicilié(e) ZAE Saint-Guénault, 1, rue Jean Mermoz, 91002 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque TOPbike Ballad' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPbike Ballad' est expirée depuis le 29 mai 2008.

CARREFOUR FRANCE société par actions simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : RAPID CUISEUR , TOPbike Urban


CARREFOUR FRANCE société par actions simplifiées - ZAE Saint-Guénault, 1, rue Jean Mermoz, 91002 EVRY - France - SIREN 672050085


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283984 - Publication au BOPI 1999-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Bicyclettes.