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Marques déposées par l'association loi 1901 CARREFOUR DES ARTS
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LA CHAMBRE DU NAVIGATEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAMBRE DU NAVIGATEUR
CARREFOUR DES ARTS (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1453293
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/1998

Présentation de la marque LA CHAMBRE DU NAVIGATEUR

Déposée le 3 mars 1988 par l'association loi 1901 CARREFOUR DES ARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHAMBRE DU NAVIGATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CARREFOUR DES ARTS domicilié(e) 1, rue des Honneurs, Couvent du Refuge, 13002 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque LA CHAMBRE DU NAVIGATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAMBRE DU NAVIGATEUR est expirée depuis le 3 mars 1998.


CARREFOUR DES ARTS (Association loi 1901) - 1, rue des Honneurs, Couvent du Refuge, 13002 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

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