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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR BANQUE
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C-ZAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C-ZAM
CARREFOUR BANQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4348886
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2027
C-ZAM de CARREFOUR BANQUE

Présentation de la marque C-ZAM

Déposée par voie électronique le 24 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR BANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C-ZAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR BANQUE domicilié(e) 1 Place Copernic - 91080 - COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 811 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme. Armelle DOUHAIRE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque C-ZAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-ZAM arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.

CARREFOUR BANQUE a également déposé les autres marques suivantes : PASS SERVICE , ESPACE FINANCIER , CLUB PASS , PASS , C-ZAM W'IN


CARREFOUR BANQUE, société anonyme - 1 Place Copernic - 91080 - COURCOURONNES - France - SIREN 313811515


Novagraaf France, SA, Mme. Armelle DOUHAIRE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; émission de chèques-cadeaux ; émission de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité (services financiers), de carte de réduction ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité ; services de garantie financière ; émission de cartes à puce, magnétiques, optiques, électroniques, à mémoire ou à microprocesseur, utilisables de manière prépayée, avec ou sans contact, pour régler l'achat de produits ou rémunérer des services ; émission de cartes prépayées contenant un porte-monnaie électronique pour régler l'achat de produits ou rémunérer des services ; services de transfert électronique de fonds ; services financiers et de gestion d'avantages financiers liés à l'utilisation d'une carte de fidélité ; parrainage financier par émission de titres cadeaux ; tous ces services pouvant être proposés en ligne.