Déposée le 14 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRÉ SOLAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARRÉ SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-36 du 7 septembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRÉ SOLAIRE domicilié(e) P.A. Les Jacquins - 42590 - NEULISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 235 157 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRÉ SOLAIRE domicilié(e) P.A. Les Jacquins - 42590 - NEULISE - France.
La marque CARRÉ SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRÉ SOLAIRE est expirée depuis le 14 août 2022.
CARRÉ SOLAIRE, SARL - P.A. Les Jacquins - 42590 - NEULISE - France - SIREN 524235157
CARRÉ SOLAIRE - P.A. Les Jacquins - 42590 - NEULISE - France
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Inscription le 10 juin 2013 - Rejet partiel n°602856 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Capteurs solaires, cellules photovoltaïques, piles solaires, batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesée, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production et la consommation d'énergie. Appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Equipements de traitement d'information et ordinateurs. Matériel pour les technologies de l'information, à savoir : panneaux d'affichage électronique et digital. Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs. Appareils et logiciels d'optimisation, de surveillance, de contrôle et de diagnostic de la consommation énergétique à usage domestique et professionnel. Logiciels de commande à distance de matériel et appareils domestiques (maison et jardin). Logiciels servant au diagnostic d'anomalies (y compris diagnostic à distance), et conçus pour transmettre des données concernant les anomalies de fonctionnement du matériel et des appareils domestiques (maison et jardin), et pour remédier à ces anomalies ;
Appareils et installations sanitaires, les conduits et les robinets de canalisation. Appareils et installations pour la distribution et l'approvisionnement de l'eau notamment les conduites d'eau et les robinets mélangeurs. Appareils et installations de prise d'eau, de réservoirs d'eau et les soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs. Appareils et installations pour la filtration de l'eau, pour l'adoucissement de l'eau, pour la purification de l'eau et pour la stérilisation de l'eau. Appareils et installations de refroidissement de l'eau et de réchauffeurs d'eau. Appareils et installations d'ionisation pour le traitement d'air ou de l'eau. Appareils et installations pour la purification de l'air ou de l'eau. Les lampes à rayons ultraviolets non à usage médical. Appareils et installations pour la filtration, la purification, la désodorisation de l'air et le conditionnement d'air. Appareils et installations d'aérothermes, d'évaporateurs, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils à air chaud et de hottes d'aération. Appareils et installations de réchauffeurs et sécheurs d'air. Appareils et installations pour la climatisation, le refroidissement de l'air et/ou de liquides, pour rafraîchir et pour la ventilation. Les ventilateurs et filtres à air pour la climatisation. Appareils et installations de chauffage notamment les appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, les chaudières à bouilleur, de buanderie et de chauffage, les pompes à chaleur aérothermique et géothermique, les capteurs et collecteurs solaires à conversion thermique, les échangeurs thermiques. Appareils et installations d'alimentateurs de chaudières de chauffage, de silo à combustible, d'allumeurs et brûleurs de gaz et/ou de fioul, de carneaux de chaudières. Appareils et installations de serpentins de chauffage ou de refroidissement, chaudières et brûleurs à gaz et/ou fioul, de tubes de chaudières de chauffage, de fours solaires, de chauffage pour aquariums, de purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur. Appareil et installations de serpentins de refroidissement ou de chauffage, les récupérateurs et accumulateurs de chaleur. Appareils et installations électriques de chauffage. Appareil et installations de chauffe-bains, chauffe-eau, de réchauffeurs d'eau, de corps chauffants et de thermoplongeurs. Appareil et installations de radiateurs de chauffage central, bouchon de radiateurs, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, de radiateurs électriques, de plancher chauffant hydraulique et électrique. Appareils et installations d'économiseurs de combustibles. Appareil et installations de cheminées d'appartement, de carneaux de cheminées, de foyers, de cendriers et grilles de foyers, de poêles à bois et granulés, de garnitures façonnées et grilles de fourneaux, de régulateurs de tirage. Appareils et installations d'éclairage ;
Informations et conseils en matière de construction, de réparations. Supervision et/ou direction de travaux de construction. Travaux de construction, réparation, installation, révision, entretien, rénovation, modernisation, extension, conversion et amélioration d'immeubles. Travaux de plomberie, d'isolation, de charpenterie et de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Installations, entretien et réparation d'appareils électriques, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de réfrigération, de chauffage, de machines, brûleurs, de pompes, de fourneaux, d'ordinateurs. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de matériel informatique, ordinateurs et réseaux informatiques. Construction, assemblage, installation, entretien et réparation d'installations sanitaires, de systèmes de chauffage, de systèmes de production d'eau chaude sanitaire et leurs éléments constitutifs, d'équipements techniques, d'équipements domestiques, d'installations électriques, de systèmes photovoltaïques et leurs éléments constitutifs, d'équipements électroniques de loisir et de matériel pour les technologies de l'information, de tuyaux/conduites d'alimentation (par exemple pour l'eau et l'électricité), de bâtiments et leurs éléments constitutifs, de portes et de fenêtres, de véranda avec ou sans capteurs solaires, de garde corps. Installation, entretien et réparation d'appareils de production, de transformation, de conduite, de distribution et d'accumulation d'énergie, notamment d'appareils solaires ou à énergie renouvelable et de leurs éléments constitutifs. Installation, entretien et réparation d'appareils de surveillance, de contrôle et d'optimisation de la production et de la consommation d'énergie. Gestion de réseaux, à savoir installation et maintenance de systèmes de réseaux. Gestion énergétique, à savoir construction et maintenance de centrales de production et de distribution d'énergie. Services d'ingénierie de centrales, à savoir : services de conception, de montage, travaux d'entretien et de réparation de centrales électriques. Ramonage de cheminées. Forage de puits ;
Architecture et établissement de plans pour la construction de bâtiment. Services et travaux de recherche et d'analyse scientifiques et technologiques et services d'un concepteur en la matière sur les applications des énergies renouvelables. Recherche et développement, notamment en matière de technologies relatives à l'environnement et aux énergies renouvelables. Conception et mise au point de matériel et logiciels informatiques. Développement et programmation de logiciels de traitement de données issues du domaine public ou privé liées à l'énergie. Elaboration, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels informatiques. Développement d'architectures logicielles, de modules et d'interfaces et de leurs applications pour appareils, composants et systèmes électroniques. Conseils et représentation juridiques. Etude de projets techniques notamment dans le domaine de l'énergie avec expertises géologiques. Services d'ingénierie dans le domaine de l'énergie. Analyse de données techniques et économiques en matière d'énergie. Conseil en énergie à des particuliers, à des entreprises commerciales et industrielles. Mise au point de concepts énergétiques complets. Gestion énergétique, à savoir : conseils techniques relatifs à des centrales de production et de distribution d'énergie, aux énergies nouvelles, au chauffage, à la climatisation, à la protection de l'environnement et au développement durable. Prestation de conseils techniques, et stratégiques, spécifiques aux questions d'énergie, d'environnement et de développement durable. Développement de concepts de gestion de risques liés à l'environnement. Services d'ingénierie de centrales de production d'énergie, à savoir : travaux de conception, de maintenance et de contrôle. Conseil technique en matière d'énergie. Contrôle de qualité et analyse d'eau.
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