Déposée le 23 août 2012 par la société Carré Products
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLALED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est la société Carré Products domicilié(e) Piquerouge, Route de Toulouse - 81600 - GAILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 819 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carré Products, M. CARRE Olivier domicilié(e) 20 rue Didier Daurat - 81600 - GAILLAC - France.
La marque SOLALED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLALED est expirée depuis le 23 août 2022.
Carré Products a également déposé les autres marques suivantes : LUSOLA
Carré Products, SNC - Piquerouge, Route de Toulouse - 81600 - GAILLAC - France - SIREN 751819210
Carré Products, M. CARRE Olivier - 20 rue Didier Daurat - 81600 - GAILLAC - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Inscription le 19 novembre 2012 - Retrait partiel n°588959 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SOLALED"