Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH TOUCH
M. CARRE PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4047138
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2023
FRENCH TOUCH de CARRE PHILIPPE

Présentation de la marque FRENCH TOUCH

Déposée le 14 novembre 2013 par monsieur CARRE PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCH TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur CARRE PHILIPPE domicilié(e) 3 RUE DE TURBIGO - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARRE PHILIPPE domicilié(e) 3 RUE DE TURBIGO - 75001 - PARIS - France.

La marque FRENCH TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH TOUCH est expirée depuis le 14 novembre 2023.

CARRE PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH TOUCH , PURITY , TASTY


M. CARRE PHILIPPE - 3 RUE DE TURBIGO - 75001 - PARIS - France


M. CARRE PHILIPPE - 3 RUE DE TURBIGO - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Tabac ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.