Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE NORD SUD
CARRE NORD SUD (EURL)

Numéro de dépôt :
92434090
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2002

Présentation de la marque CARRE NORD SUD

Déposée le 11 septembre 1992 par CARRE NORD SUD (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARRE NORD SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est CARRE NORD SUD (EURL), domicilié(e) 28, rue Fondaudège, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle BARDON Lucie - France.

La marque CARRE NORD SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE NORD SUD est expirée depuis le 11 septembre 2002.


CARRE NORD SUD (EURL) - 28, rue Fondaudège, 33000 BORDEAUX - France


Mademoiselle BARDON Lucie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

- Pots pourris, senteurs pour la maison, parfums d'ambiance - Coutellerie, fourchettes et cuillers - Appareils d'éclairage ainsi que bougeoirs, chandeliers et photophores - Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises ainsi que sacs, boites, trousses, étuis, pochettes et cannes - Meubles, glaces (miroirs), cadres ainsi que boites, plateaux, coupes, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; coussins, polochons, galettes et housses de tous sièges - Peignes et éponges, brosses, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes et notamment pochettes, sacs, cabas, étuis, trousses, chemin de table; couvertures de lit et de table, plaids, linge de maison - Tapis, paillassons, nattes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.