Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARRÉ NOIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1241662
Date de dépôt :
03/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2013
Marque figurative de CARRÉ NOIR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) CARRÉ NOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARRÉ NOIR domicilié(e) 82-84, boulevard des Batignolles,75017 PARIS (dossier no 2236764) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 063 940 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2236764) - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241662.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2013.

CARRÉ NOIR a également déposé les autres marques suivantes : BASE PHOTO , LA MAQUETTERIE , LE CHEMIN DU SYMBOLE , LE CARRE DE LA PRESSE , CARRE NOIR Essentiel Design , CARRE NOIR , JACOLINE ET JACOLIN , LERCEN , CARRE NOIR , tangithèque


CARRÉ NOIR, Société anonyme - 82-84, boulevard des Batignolles,75017 PARIS (dossier no 2236764) - 75017 - France - SIREN 712063940


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2236764) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2003 n°2017678 - Publication au BOPI 2003-02-13

Renouvellement avec limitation le 13 février 2003 n°2236764 - Publication au BOPI 2003-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Inscription le 5 mai 2008 - Changement de dénomination n°473331 - Publication au BOPI 2008-05-05

Inscription le 5 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473330 - Publication au BOPI 2008-05-05

Inscription - Changement de nature juridique n°38024 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; Imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.Meubles, glaces, cadres ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Publicité à savoir : publicité dans la presse, à la radio, à la télévision, sur les réseaux de communication mondiale (type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), agences de publicité, diffusion d'annonces et d'encarts publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, échantillons, publication de textes publicitaires, services d'affichage publicitaire. Affaire à savoir : gestion des affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires.Services divers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.