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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRE NOIR DIFFUSION
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LE PIC BROCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PIC BROCHE
CARRE NOIR DIFFUSION (SARL)

Numéro de dépôt :
1267290
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1994
LE PIC BROCHE de CARRE NOIR DIFFUSION

Présentation de la marque LE PIC BROCHE

Déposée le 30 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRE NOIR DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PIC BROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRE NOIR DIFFUSION domicilié(e) 52 Nationale 13, 78630 ORGEVAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque LE PIC BROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PIC BROCHE est expirée depuis le 30 mars 1994.

CARRE NOIR DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LE PIC BROCHE , VIA PIZZA , VIA PIZZA


CARRE NOIR DIFFUSION (SARL) - 52 Nationale 13, 78630 ORGEVAL. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.