Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUNTING COAT
CARRE JAUNE - SA

Numéro de dépôt :
96612689
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque HUNTING COAT

Déposée le 26 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CARRE JAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUNTING COAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARRE JAUNE domicilié(e) 35-37 rue d'Artois, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 943 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRE JAUNE Mr PHILIPPON - France.

La marque HUNTING COAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUNTING COAT est expirée depuis le 26 février 2006.

CARRE JAUNE a également déposé les autres marques suivantes : PEPIT , ARTLIVE , CARRE JAUNE , PADDY CUP , PEP'IT , Penny Pen


CARRE JAUNE - SA - 35-37 rue d'Artois, 75008 PARIS - France - SIREN 393943097


CARRE JAUNE Mr PHILIPPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 4 mai 2000 - Changement d'adresse n°299508 - Publication au BOPI 2000-05-04

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

. Tissus à usage textile Couverture pour chien . Habits pour chiens

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).