Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TARTES DU MARCHÉ
CARRE GOURMET DIFFUSION SA

Numéro de dépôt :
3292895
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2014
LES TARTES DU MARCHÉ de CARRE GOURMET DIFFUSION

Présentation de la marque LES TARTES DU MARCHÉ

Déposée le 13 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) CARRE GOURMET DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TARTES DU MARCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARRE GOURMET DIFFUSION domicilié(e) 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRE GOURMET DIFFUSION domicilié(e) 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France.

La marque LES TARTES DU MARCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TARTES DU MARCHÉ est expirée depuis le 13 mai 2014.

CARRE GOURMET DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : 1000 ET UNE TARTE , AHÇAIRA , CREATIS' , LES TARTES DU BRASSEUR , 1001 TARTES , LE MARCHÉ DES TARTES , SALAD'N PIE , CRUMBLINE , TARTE FRUITS GOURMANDS , CROUSTY PIE


CARRE GOURMET DIFFUSION SA - 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France


CARRE GOURMET DIFFUSION - 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (NV) ; conserves de viandes ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits de l'imprimerie ; papier, carton ; boîtes en carton, brochures, linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.