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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARRE GOURMET DIFFUSION
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LES TARTES DU BRASSEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TARTES DU BRASSEUR
CARRE GOURMET DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
3319484
Date de dépôt :
14/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2014
LES TARTES DU BRASSEUR de CARRE GOURMET DIFFUSION

Présentation de la marque LES TARTES DU BRASSEUR

Déposée le 14 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) CARRE GOURMET DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TARTES DU BRASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARRE GOURMET DIFFUSION domicilié(e) 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRE GOURMET DIFFUSION domicilié(e) 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France.

La marque LES TARTES DU BRASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TARTES DU BRASSEUR est expirée depuis le 14 octobre 2014.

CARRE GOURMET DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LES TARTES DU MARCHÉ , 1000 ET UNE TARTE , AHÇAIRA , CREATIS' , 1001 TARTES , LE MARCHÉ DES TARTES , SALAD'N PIE , CRUMBLINE , TARTE FRUITS GOURMANDS , CROUSTY PIE


CARRE GOURMET DIFFUSION S.A. - 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France


CARRE GOURMET DIFFUSION - 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.