Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PÂTISSEURS
CARRE GOURMET DIFFUSION

Numéro de dépôt :
3307830
Date de dépôt :
05/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2014
LES PÂTISSEURS de CARRE GOURMET DIFFUSION

Présentation de la marque LES PÂTISSEURS

Déposée le 5 août 2004 par CARRE GOURMET DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PÂTISSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est CARRE GOURMET DIFFUSION domicilié(e) 6 Rue Raspail,94460 VALENTON - 94460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carré Gourmet Diffusion domicilié(e) 6 rue Raspail,94460 VALENTON - 94460 - France.

La marque LES PÂTISSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PÂTISSEURS est expirée depuis le 5 août 2014.

CARRE GOURMET DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LES TARTES DU MARCHÉ , 1000 ET UNE TARTE , AHÇAIRA , CREATIS' , LES TARTES DU BRASSEUR , 1001 TARTES , LE MARCHÉ DES TARTES , SALAD'N PIE , CRUMBLINE , TARTE FRUITS GOURMANDS


CARRE GOURMET DIFFUSION - 6 Rue Raspail,94460 VALENTON - 94460 - France


Carré Gourmet Diffusion - 6 rue Raspail,94460 VALENTON - 94460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits de l'imprimerie ; Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.