Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTY PIE
CARRE GOURMET DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
3312499
Date de dépôt :
08/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2014
CROUSTY PIE de CARRE GOURMET DIFFUSION

Présentation de la marque CROUSTY PIE

Déposée le 8 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CARRE GOURMET DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTY PIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARRE GOURMET DIFFUSION domicilié(e) 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRE GOURMET DIFFUSION domicilié(e) 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France.

La marque CROUSTY PIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTY PIE est expirée depuis le 8 septembre 2014.

CARRE GOURMET DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LES TARTES DU MARCHÉ , 1000 ET UNE TARTE , AHÇAIRA , CREATIS' , LES TARTES DU BRASSEUR , 1001 TARTES , LE MARCHÉ DES TARTES , SALAD'N PIE , CRUMBLINE , TARTE FRUITS GOURMANDS


CARRE GOURMET DIFFUSION S.A. - 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France


CARRE GOURMET DIFFUSION - 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.