Marque expirée - Marque en non vigueur

BISWEET
CARRE GOURMET DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
3388196
Date de dépôt :
19/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2015
BISWEET de CARRE GOURMET DIFFUSION

Présentation de la marque BISWEET

Déposée le 19 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) CARRE GOURMET DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISWEET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARRE GOURMET DIFFUSION domicilié(e) 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRE GOURMET DIFFUSION domicilié(e) 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISWEET est expirée depuis le 19 octobre 2015.

CARRE GOURMET DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LES TARTES DU MARCHÉ , 1000 ET UNE TARTE , AHÇAIRA , CREATIS' , LES TARTES DU BRASSEUR , 1001 TARTES , LE MARCHÉ DES TARTES , SALAD'N PIE , CRUMBLINE , TARTE FRUITS GOURMANDS


CARRE GOURMET DIFFUSION S.A. - 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France


CARRE GOURMET DIFFUSION - 6 RUE RASPAIL,94460 VALENTON - 94460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.