Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S'HABILLER AUTREMENT
CARRE Gérard

Numéro de dépôt :
1749011
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
28/11/2001
S\'HABILLER AUTREMENT de CARRE Gérard

Présentation de la marque S'HABILLER AUTREMENT

Déposée le 28 novembre 1991 par CARRE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « S'HABILLER AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARRE Gérard, domicilié(e) Le Boulay Grimault, FRAZE, 28160 BROU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GRANDCLAIR Danielle - France.

La marque S'HABILLER AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'HABILLER AUTREMENT est expirée depuis le 28 novembre 2001.

CARRE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CLEARNET , GECEOL , GECEOL , FILTERBOX GCP


CARRE Gérard - Le Boulay Grimault, FRAZE, 28160 BROU - France


Madame GRANDCLAIR Danielle - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-04

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