CLEARNET
Présentation de la marque CLEARNET
Déposée le 18 mai 2001 par monsieur CARRE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CLEARNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLEARNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARNET est expirée depuis le 18 mai 2011.
CARRE Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347087 - Publication au BOPI 2002-06-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26