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Marques déposées par l'association loi 1901 Carré des canotiers
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Carré des canotiers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carré des canotiers
Carré des canotiers, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3897533
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
Carré des canotiers de Carré des canotiers

Présentation de la marque Carré des canotiers

Déposée le 15 février 2012 par l'association loi 1901 Carré des canotiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carré des canotiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Carré des canotiers domicilié(e) 11 Avenue de Diane - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carré des canotiers domicilié(e) 11 Avenue de Diane - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France.

La marque Carré des canotiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carré des canotiers est expirée depuis le 15 février 2022.


Carré des canotiers, Association loi 1901 - 11 Avenue de Diane - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France


Carré des canotiers - 11 Avenue de Diane - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.