Déposée le 5 avril 2002 par l'association loi 1901 CARRE DE JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « CARRE DE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 CARRE DE JARDIN domicilié(e) 24 bis rue Bernard PALISSY,35000 Rennes - 35000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'HAESE Alan domicilié(e) 24 Bis rue Bernard Palissy,35000 Rennes - 35000 - France.
La marque CARRE DE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARRE DE JARDIN association loi 1901 - 24 bis rue Bernard PALISSY,35000 Rennes - 35000 - France
D'HAESE Alan - 24 Bis rue Bernard Palissy,35000 Rennes - 35000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Produits agricoles transformés à savoir : viande, volailles, gibiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, beurre, charcuterie, salaisons, conserves de viande, fromages, potages. Préparations alimentaires à base de plantes aromatiques et condimentaires, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miels, sandwiches, pizzas, crêpes alimentaires, pains d'épices, sucreries Herbes médicinales, tisanes, plantes à usage médicinal.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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