Déposée le 8 novembre 2001 par l'association loi 1901 CARRE DE JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CARRE DE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 CARRE DE JARDIN domicilié(e) 24 bis rue Bernard Palissy, 35000 RENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'HAESE ALAN - France.
La marque CARRE DE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARRE DE JARDIN Association Loi 1901 - 24 bis rue Bernard Palissy, 35000 RENNES - France
D'HAESE ALAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Produits agricoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) Formation en pratiques agraires, culinaires et phytothérapiques. Recherches scientifiques et techniques et conseils en pratiques agraires, culinaires et phytothérapiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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