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Marques déposées par monsieur CARRE Daniel
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MODULO VISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULO VISION
M. CARRE Daniel

Numéro de dépôt :
1646714
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2001
MODULO VISION de CARRE Daniel

Présentation de la marque MODULO VISION

Déposée le 22 février 1991 par monsieur CARRE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULO VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CARRE Daniel domicilié(e) Le Placis, 35150 BOISTRUDAN - France.

La marque MODULO VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO VISION est expirée depuis le 22 février 2001.

CARRE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : Sauve Pile! , SauvepileBox


M. CARRE Daniel - Le Placis, 35150 BOISTRUDAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Appareils et instruments électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques