Déposée le 29 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRE D'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CARRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRE D'OR domicilié(e) ROUTE DE LAUZERVILLE, 31570 SAINTE FOY D'AIGREFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 625 450 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELVES ANNE-ELODIE CARRE D'OR - France.
La marque CARRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CARRE D'OR - ROUTE DE LAUZERVILLE, 31570 SAINTE FOY D'AIGREFEUILLE - France - SIREN 439625450
SELVES ANNE-ELODIE CARRE D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350463 - Publication au BOPI 2002-07-17
Inscription le 18 avril 2002 - retrait partiel n°344889 - Publication au BOPI 2002-04-18
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
. Cartes . Albums . Blocs . Boîtes en carton ou papier . Brochures . Articles de bureau (à l'exception des meubles) . Cartes de vœux musicales . Cahiers . Calendriers . Catalogues . Coffrets pour la papeterie . Confettis . Cornets de papier . Couvertures . Crayons . Fournitures pour écrire . Chemises pour documents . Papier d'emballage . Enveloppes . Faire-part . Produits de l'imprimerie . Journaux . Journaux de bandes dessinées . Livres . Marques pour livres . Manuels . Napperons en papier. Nappes en papier . Articles de papeterie . Peintures. Tableaux encadrés ou non . Périodiques . Photographies . Papeterie nécessaire pour écrire. Cartes postales . Prospectus . Publications . Livres, registres . Reliures . Reproductions graphiques . Sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou matières plastiques . Sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou matières plastiques . Signets . Cartes de souhaits . Tableaux, peintures encadrés ou non. Crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël . Clochettes pour arbre de Noël . Objets de cotillons . Poupées . Maison de poupées . Jouets . Jeux . Farces attrapes . Masques de carnaval . Bougies
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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