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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRE D'AS
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HORSE CLUB DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSE CLUB DE FRANCE
CARRE D'AS SARL

Numéro de dépôt :
1458739
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
24/11/1997
HORSE CLUB DE FRANCE de CARRE D\'AS

Présentation de la marque HORSE CLUB DE FRANCE

Déposée le 24 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRE D'AS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « HORSE CLUB DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRE D'AS domicilié(e) 7 ter, rue de MonÇay, 45740 LAILLY EN VAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-CLAUDE BIROTHEAU GERANT - France.

La marque HORSE CLUB DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE CLUB DE FRANCE est expirée depuis le 24 novembre 1997.

CARRE D'AS a également déposé les autres marques suivantes : Club 1919 , LA BIQUETTE & TOM L'AUTHENTIQUE , RIDING CLUB DE FRANCE , CARRE D'AS , LA BIQUETTE ET TOM


CARRE D'AS SARL - 7 ter, rue de MonÇay, 45740 LAILLY EN VAL. - France


MONSIEUR JEAN-CLAUDE BIROTHEAU GERANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Services rendus aux entreprises sous forme commerciales ou associatives dans le domaine des activités équestres.Services rendus aux particuliers dans le domaine des activités équestres.Services de communication, promotion et publicité.Services rendus dans les domaines de l'éducation et divertissements.Edition de dicuments, brochures et revues. Organisation de concours et divertissements en particulier dans le domaine des activités équestres.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.