ROTANET
Présentation de la marque ROTANET
Déposée le 20 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROTANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROTANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906343.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTANET est expirée depuis le 20 mars 2022.
CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28