Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCTOPUS
CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
4243850
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2026
OCTOPUS de CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE

Présentation de la marque OCTOPUS

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCTOPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE domicilié(e) ZA LES FOURS, BP 6 - 85140 - SAINT MARTIN DES NOYERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 540 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE, M. PASCAL CANTIN domicilié(e) ZA LES FOURS, BP 6 - 85140 - SAINT MARTIN DES NOYERS - France.

La marque OCTOPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243850.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTOPUS arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : NEOLAB TWIN , SARCLERSE , SERENITY , STRIPER , ROTANET , INRO , ECONET F , ANATIS


CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE, SAS - ZA LES FOURS, BP 6 - 85140 - SAINT MARTIN DES NOYERS - France - SIREN 546540709


CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE, M. PASCAL CANTIN - ZA LES FOURS, BP 6 - 85140 - SAINT MARTIN DES NOYERS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel .