Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THALIBAULT-JERPHANION
CARRÉ Bruno

Numéro de dépôt :
99828127
Date de dépôt :
09/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2009

Présentation de la marque THALIBAULT-JERPHANION

Déposée le 9 décembre 1999 par CARRÉ Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THALIBAULT-JERPHANION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est CARRÉ Bruno, domicilié(e) 9 rue de PARGNY, 80190 ÉPÉNANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRÉ Bruno - France.

La marque THALIBAULT-JERPHANION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THALIBAULT-JERPHANION est expirée depuis le 9 décembre 2009.

CARRÉ Bruno a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO-CI CHOCO-LÀ , Alpha Z3D.com , PARTENAIRES 35


CARRÉ Bruno - 9 rue de PARGNY, 80190 ÉPÉNANCOURT - France


CARRÉ Bruno - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés et plats cuisinés Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcooliques Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés ; graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.