Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELA VIA
CARRE BLANC

Numéro de dépôt :
92426984
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2002

Présentation de la marque CELA VIA

Déposée le 16 juillet 1992 par la société CARRE BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELA VIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société CARRE BLANC domicilié(e) 38 rue Léon, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 733 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque CELA VIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELA VIA est expirée depuis le 16 juillet 2002.

CARRE BLANC a également déposé les autres marques suivantes : Equaterra PRESERVONS LA VIE , CARRE BLANC , TERRES DE SAVOIRS , CUISINE & RAFFINEMENT , ADIQV DEFENSE ET ILLUSTRATION DE LA QUALITE DE VIE , C LAVIE , C.LAVIE , Les Plus Belles VIlles vues du ciel , LYCAN , C'est MA ville!


CARRE BLANC - 38 rue Léon, 75018 PARIS - France - SIREN 381733989


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 19 avril 1993 - Transmission de propriété n°157520 - Publication au BOPI 1993-04-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].