Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARRE BLANC
CARRE BLANC EXPANSION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3534168
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2027
CARRE BLANC de CARRE BLANC EXPANSION

Présentation de la marque CARRE BLANC

Déposée le 29 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRE BLANC EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRE BLANC EXPANSION domicilié(e) 12-14 Rond Point des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 437 806 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali domicilié(e) 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque CARRE BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRE BLANC arrivera à expiration en date du 29 octobre 2027.

CARRE BLANC EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS DU BONHEUR , carreblanc PARIS , CARRÉ BLANC , LA FÊTE DES COULEURS , , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BOIS & CACAO D'AILLEURS , CARRE BLANC


CARRE BLANC EXPANSION, Société par Actions Simplifiée - 12-14 Rond Point des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 323437806


Cabinet DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali - 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2017 n°2658854 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-11

Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; talc pour la toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; émulsions hydratantes ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; vernis et laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; ongles postiches ; adhésifs pour fixer les ongles postiches ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; eye-liner ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres (gloss) ; mascara ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; adhésifs à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour blanchir la peau ; produits pour le soin de la bouche (non à usage médical) ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; produits épilatoires ; cire à épiler ; cire à moustaches ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; encens ; produits pour enlever les laques et le vernis à ongles ; produits pour parfumer le linge ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pierres à polir ; pierre ponce ; pierres à adoucir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies (éclairage), notamment bougies de fantaisie, bougies flottantes, bougies parfumées, bougies d'ambiance, bougies publicitaires, bougies pour arbres de Noël ; chandelles, cierges ; veilleuses (bougies) et mèches de lampes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pharmaceutiques pour le soin de la peau ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; boissons diététiques à usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; abrasifs à usage dentaire ; rubans et bandes adhésives pour la médecine ; produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; préparations médicales pour l'amincissement ; coton antiseptique ; sels d'eaux minérales ; sels pour le bain à usage médical ; produits pour le soin de la bouche à usage médical ; onguents contre les brûlures du soleil ; produits contre les coups de soleil ; produits contre les cors aux pieds ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; sels odorants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : bouteilles métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide, boutons, cadenas, caisses, coffres, colonnes d'affichage, sonnettes, objets d'art, bustes, figurines, statues, statuettes, monuments, enseignes, anneaux pour clefs, clefs, cloches, clochettes, clôtures, cloisons, conteneurs, corbeilles, crochets, crochets de portemanteaux, distributeurs fixes de serviettes, éperons, équerres, étriers, fermetures pour sacs, marquises, paniers, panneaux de signalisation (ni lumineux, ni mécaniques), patères pour vêtements, manches de couteaux, cabines de bain, écussons pour véhicules, fermetures de boîtes, récipients d'emballage, carrelages et revêtements pour la construction ; minerais ; matériaux métalliques pour les voies ferrées.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers (couverts) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; pinces à sucre ; armes blanches ; canifs ; ciseaux ; râpes (outils) ; racloirs ; rasoirs électriques et non électriques ; nécessaires de rasage ; nécessaires de manucure électriques ; lames et étuis pour rasoirs ; trousses de manucure et de pédicure ; pinces pour recourber les cils ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe de la barbe ; appareils pour l'épilation (électriques ou non électriques) ; coupe-ongles (électriques ou non électriques) ; limes à ongles (électriques ou non électriques) ; polissoirs d'ongles (électriques ou non électriques) ; rogne-pied ; pinces à ongles ; pinces à épiler ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affûter ; instruments pour l'aiguisage ; appareils à main, non électriques, à friser les cheveux ; fers (outils non électriques) ; fers à friser ; fers à repasser (non électriques) ; formes pour souliers ; ouvre-boîtes (non électriques) ; appareils pour percer les oreilles ; tondeuses pour la coupe du poil des animaux ; appareils pour imprimer des tatouages.

Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; écrans (photographie) ; écrans de projection ; écrans fluorescents ; écrans vidéo ; moniteurs (matériel) ; appareils de radio, y compris pour véhicules ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de télévision ; magnétoscopes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs (informatique) ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; agendas électroniques ; calculatrices de poche ; traducteurs électroniques de poche ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; batteries électriques ; piles électriques ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire à microprocesseur ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de Cédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; films cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; appareils de projection de diapositives ; diapositives ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; combinaisons, costumes, gants et masques de plongée ; pince nez ; lanternes magiques ; automates à musique à prépaiement ; baladeurs ; casques à écouteurs ; talkies-walkies ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; haut-parleurs et boîtiers de haut-parleurs ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; télécopieurs ; tubes lumineux pour la publicité ; bigoudis électrothermiques ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; appareils électriques pour le démaquillage ; fers à repasser électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes d'éclairage ; lampes à rayons ultraviolets (non à usage médical) ; lampadaires ; lampes à gaz et à huile ; lampions ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes de poche ; lanternes vénitiennes ; lanternes et ampoules d'éclairage ; globes de lampes ; réflecteurs de lampes ; verres de lampes ; manchons de lampes ; suspensions de lampes ; tubes de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; plafonniers ; abat-jour ; porte abat-jour ; flambeaux ; douilles de lampes électriques ; lustres ; hottes d'aération ; appareils et machines pour le conditionnement de l'air ; appareils et installations de climatisation ; barbecues ; appareils à bronzer ; cafetières électriques ; filtres à café électriques ; cendriers de foyers ; cheminées d'appartement ; appareils et machines frigorifiques ; armoires et chambres frigorifiques ; réfrigérateurs ; glacières ; congélateurs ; cuiseurs ; cuisinières ; autocuiseurs électriques ; appareils de cuisson à micro-ondes ; grils (appareils de cuisson) ; ustensiles de cuisson électriques ; plaques chauffantes ; réchauds ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; grille-pain ; baignoires et leurs garnitures ; bains à remous ; installations de sauna ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; installations de bain ; cabines de douche ; appareils pour bains ; chauffe-biberons électriques ; bouillottes ; chauffe-pieds (électriques ou non électriques) ; bouilloires électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-plats ; sèche-cheveux ; lampes à friser ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; stérilisateurs ; stérilisateurs d'eau ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs électriques ; sécheurs de linge électriques ; yaourtières électriques.

Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), services à café, services à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarettes, pots à tabac, tabatières, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages ; tubes en carton ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes, bulletins et lettres d'information ; publications ; manuels ; catalogues ; albums ; brochures ; imprimés ; prospectus ; almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ; marques pour livres ; reliures et articles pour reliures ; étoffes pour reliures ; photographies ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; porte-affiches en papier et en carton ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; maquettes d'architecture ; plans ; articles de papeterie ; blocs de papier ; carnets, bloc-notes, cahiers, répertoires, feuilles, fiches, enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; coffrets pour la papeterie ; chemises pour documents ; billets (tickets) ; bons de réduction ; coupons de réduction ; cartes ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de fidélité (non magnétiques) ; cartes-cadeaux de paiement ; chèques-cadeaux de paiement ; cartes d'identification (non-magnétiques) ; cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; cartes de visite ; cartes de vœux ; cartes de souhaits ; cartes postales ; faire-parts ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; fournitures pour le dessin ; tableaux noirs ; trousses d'écoliers ; trousses à dessins ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; blocs à dessin ; instruments d'écriture ; stylos ; stylos à plume ; stylos à bille ; crayons ; taille-crayons (électriques ou non électriques) ; mines de crayons ; gommes à effacer ; liquides correcteurs ; compas ; règles ; agrafes de bureau ; punaises ; matériel pour les artistes ; aquarelles ; dessins ; images ; gravures ; planches (gravures) ; photogravures ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art lithographiés ; chromolithographies ; figurines et statuettes en papier mâché ; objets d'art gravés ; pochoirs ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; portraits ; fusains ; porte-mines ; pastels ; plumes ; plumiers ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-plume ; supports pour plumes et crayons ; chevalets pour la peinture ; boîtes de peintures ; pinceaux ; tampons encreurs ; encriers ; encres de Chine ; écritoires ; écriteaux en papier ou en carton ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; corbeilles à courrier ; coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; presses à agrafer ; serre-livres ; pinces notes ; sous-mains ; essuie-mains en papier ; essuie-plume ; tapis de table en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres et manuels ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; papier d'emballage ; emballages et enveloppes pour bouteilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; grattoirs de bureau ; timbres à cacheter ; appareils à étiqueter ; linge de table (en papier) ; cache-pots (en papier) ; dessous de carafe (en papier) ; dessous de chopes à bières (en papier) ; ronds de table (en papier) ; rideaux (en papier) ; stores (en papier) ; drapeaux (en papier) ; fanions (en papier) ; écussons (cachets en papier) ; enseignes (en papier ou en carton) ; étiquéttes (non en tissu) ; timbres-poste ; cornets (en papier ou en carton) ; cartons à chapeaux (boîtes) ; décalcomanies ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons.

Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles et valises ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; porte-musique ; articles de bourrellerie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; œillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; mâts, poteaux et piquets non métalliques ; pieux d'amarrage non métalliques ; clôtures non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poutres et poutrelles non métalliques.

Meubles ; fauteuils, sofas ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines, statuettes, statues, mobiles (objets mobiles pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, pans de boiserie pour meubles, porte-chapeaux, portemanteaux (meubles), crochets de portemanteaux, anneaux et crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins, matelas, coussins et matelas à air (non à usage médical), oreillers, paillasses, tables de toilette, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, porte-livres, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), patères de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, pièces d'ameublement, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écaille ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie (à l'exception du linge).

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; chiffons ; pinces à linge ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs (non en métaux précieux) ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon ; brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers (non en métaux précieux) ; porte-éponge et porte-serviettes (non en métaux précieux) ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques (non en métaux précieux) ; carafes ; brûle-parfum ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum (non en métaux précieux) ; boutons et poignées de portes en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café (non en métaux précieux) ; chopes à bière ; coquetiers (non en métaux précieux) ; corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux) ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table) ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps (non en métaux précieux) ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents (non en métaux précieux) ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services non en métaux précieux (vaisselle) ; services à épices et services à liqueur (non en métaux précieux) ; chausse-pieds ; cornes à chaussures.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (grééments) ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; hamacs, édredons et duvets (plumes) ; bâches de véhicules ; marquises en matières textiles ; échelles de corde ; soie brute, lin brut.

Fils à usage textile ; laine filée, soie filée.

Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge ouvré ; linge de table en matières textiles ; nappes ; napperons individuels ; chemins de table ; dessous de carafes ; ronds de table ; serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; toiles cirées (nappes) ; couvertures de lit et de table ; draps ; tissus pour la lingerie ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus-de-lit (couvre-lits) ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; housses pour coussins ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; tissus et étoffes pour meubles ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; stores en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier) ; étiquettes en tissu ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; plaids ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux.

Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-cœurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; nœuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport, y compris les chaussures de ski ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.

Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; jabots (dentelles) ; colifichets (broderies) ; festons (broderies) ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; badges ornementaux ; insignes non en métaux précieux ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; cordons pour vêtements ; volants de robes ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; franges ; pompons ; serre-tête ; barrettes (pinces à cheveux) ; pinces à cheveux (barrettes) ; rubans élastiques ; bonnets à mèches ; attaches et fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; boucles de souliers ; boucles (accessoires d'habillement) ; broches (accessoires d'habillement) ; fermoirs de ceinture ; houppes (passementerie) ; brides pour guider les enfants.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, des vêtements et des tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; vêtements et chambres de poupées ; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; tables de billard et accessoires de billard (queues, quilles, craies, billes) ; tables pour tennis de table ; planches pour le surfing ; appareils de culture physique ; tremplins ; toboggans ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes et protège-genoux ; cartes à jouer.

Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir briquets, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets ; allumettes.

Services de vente au détail de linge de maison, de linge de table, de linge de lit, de linge et de serviettes de bain, de tissus (à usage textile), de vêtements, de chaussures et d'articles de chapellerie ; présentation de linge de maison, de linge de table, de linge de lit, de linge et de serviettes de bain, de tissus (à usage textile), de vêtements, de chaussures et d'articles de chapellerie, sur tout moyen de communication, pour la vente au détail ; publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ; informations statistiques ; recherches de marché ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ; expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; gestion de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; sondages d'opinion ; gestion administrative de lieux d'expositions ; gérance administrative d'hôtels ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; direction professionnelle des affaires artistiques ; direction professionnelle de mannequins, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; services d'agence de mannequins, à savoir services de sélection, de recrutement et de placement de mannequins ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; relations publiques ; services de revues de presse ; gestion de la carrière individuelle de mannequins, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; négociation de contrats pour le compte de mannequins, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; reproduction de documents ; gestion administrative de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et d'offres de services, à savoir des produits et des offres de services relevant des domaines du soin, de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge de bain, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de secrétariat ; comptabilité ; établissement de travaux statistiques ; location de machines à écrire ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de photocopieurs ; location de distributeurs automatiques.

Affaires, analyses et consultations financières, bancaires et monétaires ; informations, estimations et transactions en matière financière ; consultations professionnelles en matière financière ; constitution, placements, gérance et transferts électroniques de fonds ; estimations et expertises fiscales ; gérance de fortunes ; constitution et investissement de capitaux ; prêts ; côte et courtage en bourse ; informations, consultations, transactions et estimations en matière immobilière ; gérance de biens immobiliers et d'immeubles (y compris les immeubles en copropriété) ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences immobilières ; location de salles et d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ; assurances, y compris les assurances sur la vie ; informations et consultations en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; services financiers consistant à fidéliser la clientèle en lui permettant de recevoir des primes sous la forme d'avoirs monétaires ou d'avantages en nature ; agences de crédit ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; émission de cartes de crédit ; émission de chèques de voyage ; parrainage financier ; estimation d'objets d'art.

Services de construction ; services d'informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services d'installation, d'entretien et de réparation de machines et d'appareils de bureau (y compris les ordinateurs et les téléphones) ; installation et réparation d'appareils électriques ; entretien et réparation d'automobiles ; lavage d'automobiles ; entretien et réparation d'avions ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage d'habits ; lavage, blanchissage et repassage du linge ; réparation de costumes ; travaux de cordonnerie ; entretien et restauration de mobilier ; travaux de maçonnerie, de plâtrerie, de plomberie et de peinture ; entretien et réparation de coffres-forts.

Services de télécommunications ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; services de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; services de messagerie vocale ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone, ou autres moyens de communications électroniques) ; services de radiotéléphonie mobile ; services de communication par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateur ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de fourniture d'accès à des bases de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de télécopieurs et de téléphones.

Transport et entrepôt ; transport de personnes et de marchandises ; emballage, entreposage et livraison de marchandises ; informations concernant les voyages et le transport ; organisation de voyages, d'excursions et de croisières ; accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; déménagement de mobilier ; services de bateaux de plaisance ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement et renflouage de navires ; conditionnement de produits ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location d'automobiles, de bateaux, de fauteuils roulants et de chevaux ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou de leur gardiennage ; dépôt et gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; réservation de places pour le tourisme, le transport et le voyage ; services de taxis ; services de navettes automobiles ; services d'autobus ; location d'automobiles ; location de garages ; location de places de stationnement ; services de parcs de stationnement ; distribution (livraison) de produits ; distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de broderie, de couture et de retouche de vêtements ; traitement de tissus et de la laine ; informations en matière de traitement de tissus et de la laine ; services de tailleurs ; services d'apprêtage, de blanchiment, de bordage, de calandrage, de découpage, d'ignifugation, d'imperméabilisation, de rétrécissement et de teinture de tissus ; services de travail et de teinture du cuir et des fourrures ; services de teinturerie ; services d'impression de dessins ; services d'encadrement d'œuvres d'art ; impression lithographique ; imprimerie ; impression de travaux publicitaires ; travaux sur bois et sur céramique ; traitement des films cinématographiques ; conservation des aliments et des boissons ; développement de pellicules photographiques ; gravure ; traitement du papier ; reliure de livres et de documents ; travaux de sellerie ; soufflage (verrerie).

Education ; formation, y compris la formation aux techniques de l'Internet ; stages de formation par le biais de l'Internet ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; académies (éducation) ; institutions d'enseignement ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; location de stades ; location de courts de tennis ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; prêt de livres ; services de divertissement ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'organisation, de production et de représentation de spectacles ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour les spectacles ; services de music-hall ; services d'orchestres ; organisation de manifestations théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés ; services de discothèques ; organisation de bals ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films et de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; studios de cinéma ; exploitation de salles de cinéma ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; enregistrement (filmage) et montage de films et de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de concours de beauté ; organisation de concours de mannequins ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'agence de mannequins, à savoir services de formation de mannequins ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipements pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; organisation de loteries ; exploitation de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de reporters ; reportages photographiques ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de publications électroniques de livres, de journaux, de revues, de périodiques et de catalogues (non téléchargeables) en ligne ; planification de réceptions (divertissement) ; parcs d'attractions ; jardins d'attractions ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de piscine (divertissement) ; exploitation de jardins zoologiques ; services de musées (présentation, expositions) ; pensionnats ; services de traduction ; services de bibliothèques itinérantes ; cirques ; dressage d'animaux.

Services de dessinateurs d'art graphique ; architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; stylisme (esthétique industrielle) ; services d'authentification d'œuvres d'art ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception), mise à jour, installation et location de logiciels informatiques ; conseils techniques relatifs à la conception (élaboration), la mise en place, la gestion et l'utilisation de sites Internet ; conseils techniques en matière de télécommunications et de communications électroniques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; location d'ordinateurs et de serveurs Web ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que la conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de protection contre les virus informatiques ; contrôle de qualité ; recherches en cosmétologie ; services de recherches et d'études en matière d'éducation et de pratiques éducationnelles.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services de visagistes ; services de manucure et de pédicure ; services de balnéothérapie ; services de thalassothérapie ; services de stations thermales ; services d'aromathérapie ; services de massage ; services de saunas ; services de solariums ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; services de santé ; services hospitaliers ; aide à l'accouchement ; assistance médicale ; services de banques de sang ; physiothérapie ; services d'opticiens ; chirurgie esthétique ; maisons de repos ; maisons de convalescence ; hospices (maisons d'assistance) ; sanatoriums ; dispensaires ; maisons médicalisées ; services de gardes-malades ; services de tatouage ; implantation de cheveux ; location d'installations sanitaires ; services vétérinaires ; élevage d'animaux ; toilettage d'animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes ; entretien de pelouses ; services de pépiniéristes ; composition florale.